Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) RAVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 22 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAVIER domicilié(e) 39210 DOMBLANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque RACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAVIER S.A. Société Anonyme - 39210 DOMBLANS - France
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Publication - Publication au BOPI 1997-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Republication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Panneaux de bois constitués de trois plis massifs, panneaux de bois massifs et bois débités pour la décoration, l'ameublement. Panneaux de bois constitués de trois plis massifs, panneaux de bois massifs et bois débités pour les meubles. Services de gestion de stock des panneaux de bois constitués de trois plis massifs pour la décoration, l'ameublement et pour les meubles; services de gestion en matière de transports des panneaux de bois constitués de trois plis massifs pour la décoration, l'ameublement; services de gestion en matière de transports des panneaux de bois constitués de trois plis massifs pour les meubles. Services de traitement des panneaux de bois constitués de trois plis massifs pour la décoration, l'ameublement ou les meubles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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